Mentions légales
Ce site est édité par la société AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE)
9 bis, passage Dartois Bidot
94100 Saint Maur des Fossés
Tél: 01 43 977 000
Le responsable de la publication de ce site est Marc Deiber
Ce site est hébergé par OVH
Informations personnelles :
les informations que vous nous transmettez via nos formulaires nous permettent de mieux vous connaître.
Ces informations sont destinées exclusivement à la société AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE),
elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers.
En outre vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent
(art. 34 de la loi informatique et libertés).
Pour l'exercer, adressez vous à :
AGENDA SERVICE
9 bis, passage Dartois Bidot
94100 Saint Maur des Fossés
Tél: 01 43 977 000
Propriété Intellectuelle:
AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE) fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web.
L’Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site web, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site web. Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE), est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE) est producteur.
Les marques de AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE) et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l’autorisation expresse de AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE) sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.
AGENDA SERVICE (Groupe NEOPOLE) met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site web.